Autorité vendeur & exportateur
Vérifier identité juridique, chaîne de mandat et droit de détenir, commercialiser et exporter le lot.
Diamants — Kimberley & vérification du lot
Provenance, intégrité du lot et conformité export doivent rester liées.
Une transaction de diamants bruts exige plus que la possession des pierres. Le cadre Divitia relie autorité vendeur, provenance légale, vérification du lot, valorisation, certification et livraison contrôlée.
Processus de KimberleyVérification du lotValorisationExport contrôlé
Cadre d’exécution
Portes de contrôle diamants
Le processus applicable dépend de l’origine, de l’exportateur, du statut du lot, de la destination et des exigences acheteur.
Provenance légale
Établir origine minière/commerciale déclarée et pièces cohérentes avec la loi nationale.
Inspection du lot
Inspecter en sécurité, compter/peser, classifier et documenter le lot avant toute confiance sur le prix.
Valorisation
Utiliser une valorisation qualifiée et des critères commerciaux convenus avec l’acheteur.
Certification Kimberley
Pour les diamants bruts, confirmer le certificat Kimberley applicable et le circuit export avant expédition.
Livraison contrôlée
Aligner lot scellé, certification, douane, transport, assurance et conditions de libération du paiement.
Un certificat ne remplace pas la vérification du lot.
Certification, identité physique du lot et autorité transactionnelle doivent concorder. Tout écart de poids, scellé, origine, exportateur, certificat ou composition doit être résolu avant paiement ou expédition.
Identité du lot
Créer une référence stable et enregistrer poids, composition, emballage/scellé et preuve d’inspection.
Base de valorisation
Convenir de la méthode de valorisation, de l’acceptation acheteur et du traitement des qualités mixtes.
Contrôle export
Faire concorder autorité exportateur, certificat, déclaration douanière, destination et transporteur.
Sécurité
Utiliser des protocoles de visualisation, garde et remise adaptés à des biens de grande valeur et forte portabilité.
Paiement
Lier la libération à des jalons documentaires et physiques, pas à une simple copie de certificat.
Intégrité acheteur
Vérifier l’acheteur/négociant et les obligations de destination aussi sérieusement que le vendeur.
Dossier lot
01
Identité vendeur/exportateur
02
Mandat / droit de propriété
03
Origine déclarée
04
Référence et scellé du lot
05
Poids et description
06
Inspection / valorisation
07
Certificat Kimberley si applicable
08
Dossier export et douane
09
Identité acheteur et destination
10
Plan de garde / transport / assurance
La participation au Processus de Kimberley et ses certificats ne remplacent pas la loi nationale, la douane, AML/KYC, fiscalité ou obligations du pays de destination.
Principes de contrôle
Contrôles diamants
PAS DE PROVENANCE, PAS DE LOT
Un lot physique sans origine légale n’est pas une base acceptable.
PAS DE CONCORDANCE LOT, PAS DE PAIEMENT
Certificat, poids, scellé et lot inspecté doivent concorder.
PAS DE CONTRÔLE DESTINATION, PAS D’EXPORT
Les exigences acheteur et destination doivent être validées avant expédition.
Soumettre une opportunité de lot de diamants.
Indiquez origine, vendeur/exportateur, description du lot, poids, certification disponible, destination proposée et exigences acheteur.
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